Crédit impôt recherche / innovation

Explication CII CIR

SQUIRREL est agrémenté CII et CIR. Cela signifie que si votre projet à une phase de recherche et développement, vous pouvez vous faire rembourser jusqu’à 40% de votre facture en travaillant avec nous !

Comprendre la définition exacte du CIR/CII relève de la complexité et non de la difficulté. 

Alors si vous vous sentez noyer dans la masse, pas de soucis !

Voici justement une courte explication, qui vous aidera à y voir plus clair; et pour se faire on définira (en détail n’ayez pas peur!) ce qu’est que le CII/CIR.

Tout va bien ? C’est parti !

Qu’est ce que le CIR ?

Commençons avec le CIR, qui est le crédit d’impôt recherche. Son fonctionnement est très simple, et se traduit par l’action de diminuer le coût des opérations de recherche-développement (R&D) des entreprises afin d’accroître leur compétitivité. 

Mais attention ! Nous devons distinguées 2 formes de credit d’impôt. Pour se faire, nous avons consulter le réseau entreprise Europe qui définit ces 2 aspects comme étant:

« 1. 30 % sur les dépenses de R&D fiscalement définies jusqu’à 100 M€ ;

2. 5% sur les dépenses de R&D fiscalement définies allant au-delà de ces 100 M€. »

Qu’est ce que le CII ?

Concernant le CII, le réseau entreprise Europe nous propose l’explication suivante : 

« Le crédit d’impôt innovation est une mesure fiscale réservée au PME. 

Ces dernières peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt de 20 % des dépenses nécessaires à la 

conception et/ou à la réalisation de prototypes, d’installations pilotes d’un produit nouveau… L’assiette est plafonnée à 400 000 € par an et par entreprise. La déclaration s’effectue selon les mêmes modalités que le crédit d’impôt recherche (CIR). »

Vous nous suivez toujours ? Très bien alors poursuivons !

Nous avons vu séparément ce qu’est le Crédit d’Impôt Innovation et ce qu’est le Crédit d’Impôt Recherche. A présent, nous allons nous pencher sur le fait qu’ils sont non seulement cumulables, mais également complémentaires ! 

              D’après nos  sources, SOGEDEV Financement Public aurai trouvé la parfaite explication pour nous aider à  assimiler ces idées complexes : « Le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) est le dispositif phare du gouvernement permettant de financer une partie des travaux de R&D et a été complété en 2013 par le Crédit d’Impôt Innovation (CII) pour répondre à la problématique du financement des projets d’innovation des entreprises. A la fois cumulables et complémentaires, la frontière entre ces deux aides n’en reste pas moins difficile à discerner ».

Cependant, ne pensez pas avoir tout compris puisque mesdames et messieurs, le chemin n’est pas encore fini ! Nous sommes d’accord, le CII/CIR sont complémentaires. Mais il n’en est pas moins qu’ils sont également très différents et ont chacun leur fonction ! FinovUp, nous précises les 5 grandes différences importantes entre le CII et le CIR:

    • Le CII est réservé aux PME, pas le CIR.

Rappelons la PME se définit par les petites ou moyennes entreprises 

  • Le CII vise les projets « fonctionnels », tandis que le CIR vise les projets de « R&D »

« Si votre travail consiste à créer de nouvelles fonctionnalités ou alors reprendre une base existante dans une logique éco-conception, il y a de fortes chances que vous soyez éligible au CII », d’après FinovUp

•Le CII est plafonné à 80k€ par an, le CIR n’est pas plafonné. Le CII est plafonné à 80k€ mais ne rembourse que 20% des dépenses déclarées. 

•Le CII est expertisé par la DIRECCTE, le CIR par le MESRLeurs organismes sont différents. Dépendant de la volonté du SIE (service impôt entreprise), il pourra mandater l’organisme DIRECCTE, si le contrat est basé sur un CII et pour le CIR l’organise sera le Ministère de la Recherche. 

•Le CII n’ouvre pas droit au statut de JEI, le CIR oui (sous certaines conditions)

Encore une fois, basons sur l’explication de FinovUp : « si votre projet est éligible au CII, vous ne pourrez pas bénéficier des avantages du statut de JEI (jeune entreprise innovante). Cependant, pour en bénéficier, il ne suffit pas de mener à bien un projet éligible au CIR. Vous devrez également impérativement répondre aux critère suivants :

  • Avoir moins de 8 ans,
  • Etre une PME,
  • Justifier d’une assiette de dépenses de CIR qui excède 15% des dépenses globales de votre entreprise, année après année,
  • Etre une création ex-nihilo.» 
Le CIR est différent du CII

En plus d’être une formidable invention, les populations semblent être plus que satisfaite concernant la création du CIR/CII.  

En plus d’être une formidable invention, les populations semblent être plus que satisfaite concernant la création du CIR/CII.  

En effet, si depuis tout ce temps l’efficacité du CII ainsi que le CIR ne cesse de croitre. Nous constatons que la plupart des gens sont emballés par une telle aide, les évitant ainsi de débourser une somme astronomique.

Alors ne vous inquiétez plus ! Pour ceux qui ne voyait pas d’intérêt dans cette invention, son principe reste tout à fait efficace  et très simple d’utilisation. Si vous étiez habitué, jusque la à tout prendre en charge par vous même. Laissez vous tenter des à présent par les aides du CII et du CIR, vous ne serez pas déçu !

SQUIRREL est agrémenté CII et CIR. Cela signifie que si votre projet à une phase de recherche et développement, vous pouvez vous faire rembourser jusqu’à 40% de votre facture en travaillant avec nous !

Alors qu’attendez-vous pour nous contacter ?

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